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EIFFAGE
I M M O B I L I E R
Résidence Port Nicéa
LIVRET D'ACCUEIL
Ce livret a été distribué à tous les acquéreurs d'un bien dans la Résidence.
Vous avez acquis un appartement dans notre résidence et nous vous remercions de la confiance que vous nous avez accordée.
Afin de faciliter votre installation, nous nous sommes efforcés de vous apporter, par anticipation, les réponses aux questions que vous ne manquerez pas de vous poser lors de votre emménagement.
Nous avons préparé à votre intention ce fascicule qui rassemble des informations pratiques sur votre appartement, votre immeuble, et les services municipaux qui sont à votre disposition, les formalités et précautions propres à un changement de domicile, les conseils relatifs au fonctionnement et à l'entretien des équipements techniques.
L'adresse postale de votre Résidence est la suivante :
Pour le bâtiment A : 9 Ter Rue Emmanuel Philibert - 06300 NICE
Pour le bâtiment B : 7 Ter Rue Emmanuel Philibert - 06300 NICE
Pour le bâtiment C : 14 Rue François Guisol - 06300 NICE
Pour le bâtiment D : 14 Bis Rue François Guisol - 06300 NICE
Pour le bâtiment E : 12 Bis Rue François Guisol - 06300 NICE
Pour le bâtiment F : 12 Rue François Guisol - 06300 NICE
Le syndic provisoire que nous avons choisi pour gérer les parties communes de votre immeuble est:
A.CO.GEST
28 Hôtel des Postes – Entrée D
06000 NICE
TéI : 04.93.62.96.65 Fax : 04.93.62.96.63
Correspondrant : Mr. José BAUTISTA
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SOMMAIRE
I. FORMALITES
1. Dispositions administratives
2. Prise de possession de votre appartement
3. Les garanties de votre appartement
4. L'assurance dommages-ouvrage
5. La copropriété - vos obligations
6. Les assurances
7. Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
8. Où nous contacter ?
II. EQUIPEMENTS TECHNIQUES
1. Sécurité 2. Interphone
3. Boites aux lettres
4. Local poubelles 5. Ascenseurs
III. LES EQUIMEMENTS PARTICULIERS DE VOTRE APPARTEMENT
1. Les clés
2. Installation électrique
3. Alimentation eau
4. Ventilation
5. Chauffage
6. Isolation thermique
7. Isolation acoustique
8. Centre lumineux
9. Cloisons de distribution
10. Utilisation des caves et parkings
11. Surcharges "terrasses"
12. Sols et plafonds des appartements
IV. LES ESPACES VERTS ET LES EXTERIEURS
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I - FORMALITES
Afin d'emménager dans les meilleures conditions, il est indispensable que vous preniez le plus tôt possible certaines dispositions.
1 - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
DISPOSITIONS A PRENDRE AVANT VOTRE EMMENAGEMENT
- ASSURANCES
Important
Prévenez votre assureur de votre changement de domicile et indiquez-lui les nouvelles caractéristiques de votre appartement.
ATTENTION : N'oubliez pas que, dès la remise des clés, vous devenez responsable de vos parties privatives en ce qui concerne les risques d'incendie et de dégâts des eaux notamment.
Vous vous devez de contracter une assurance multirisques habitation, dont la date d'effet sera le jour de votre livraison.
- E.D.F.
Afin de bénéficier d'une alimentation électrique le jour de votre emménagement, il est indispensable que vous preniez contact, dès que possible, avec l'agence EDF dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous pour demander votre raccordement.
Les coordonnées de l'agence EDF dont dépend votre Résidence sont les suivantes :
EDF / GDF
8 Bis Avenue des Diables Bleus - 06000 NICE
Tél. 0801.069.350
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Vous devez leur indiquer:
- les caractéristiques de votre appartement (adresse, étage, nombre de pièces),
- la puissance que vous. souhaitez souscrire, les puissances habituellement nécessaires sont de :
- 6 kw pour un studio ou un 2 pièces,
- 9 kw pour un 3 pièces,
- 12 kw pour un 4 pièces ou 5 pièces,
- la copie de l'attestation « consuel » jointe aux présentes.
Les compteurs individuels des appartements seront installés par E.D.F. sur rendez-vous. Le relevé de consommation ne nécessite pas l'accès aux appartements.
Signalez également votre départ de votre ancien domicile au centre E. D. F. - G.D.F. pour résilier votre abonnement et clore votre compte.
- TELEPHONE
Pour obtenir une ligne téléphonique, vous devez prendre contact avec l'agence commerciale :
FRANCE TELECOM
Tél. 10 14 (depuis !e département 06)
Tél. 0800.10.14 06 (depuis un autre département)
Vous devez lui indiquer les caractéristiques de votre appartement, ainsi que le code FRANCE TELECOM qui est fixé en haut de l'huisserie de votre porte palière (lettre + chiffre). Vous devez aussi leur donner votre ancien N° de téléphone ou, si vous n'avez jamais été titulaire d'un abonnement téléphonique, vous présenter à l'agence.
- EAU
Aucune démarche n’est à effectuer,l'alimentation en eau froide étant assurée par le réseau de l'immeuble.
Le compteur d'eau est un compteur commun, les charges d'eau sont réparties d'après le règlement de copropriété.
La pose de compteur d'eau individuel est possible en gaines techniques sur les manchettes prévues à cet effet. La décision de cette pose doit être prise en assemblée de copropriété.
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DISPOSITIONS A PRENDRE APRES VOTRE EMMENAGEMENT
- COURRIER
Vous pouvez faire suivre votre courrier pendant un an à compter de la date de votre emménagement. Vous devez, pour cela, vous rendre à la poste de votre ancien domicile.
En ce qui concerne les journaux auxquels vous êtes abonnés, la plupart acceptent de prendre en considération votre changement d'adresse si vous leur renvoyez la bande du dernier journal avec vos nouvelles coordonnées.
- COMPTES BANCAIRES
Informez vos établissements financiers (C.C.P, Banques, Caisse d'Epargne, ...) de votre changement d'adresse et, éventuellement, procédez au transfert de vos comptes dans l'une des agences proches de votre nouveau domicile.
- IMPOTS
Faites connaître voire nouvelle adresse au Centre des Impôts de votre ancien domicile qui vous fera parvenir votre prochaine déclaration à Nice vous la renverrez une fois complétée au :
CENTRE DES IMPOTS FONCIER DE NICE
22 Rue Joseph Cadeï
06200 NICE CEDEX 2
Tél. 04.92.09.45.00
qui se chargera ensuite d'obtenir votre dossier auprès du Centre des Impôts dont vous dépendiez précédemment.
- LISTE ELECTORALE
Vous devez vous faire inscrire sur la liste électorale de la Mairie de NICE
Tél. 04.92.13.20.00, en présentant votre livret de famille ou une autre pièce d'identité.
L'inscription est possible toute l'année. Les listes sont arrêtées le 31 décembre en cas d'élection l'année suivante.
- SECURITE SOCIALE
Si vous résidez déjà à NICE, informez votre centre de sécurité sociale de votre changement de domicile.
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Si vous venez d'une autre commune, adressez-vous directement à votre nouveau centre qui vous remettra le formulaire adéquat.
- POLICE - COMMISSARIAT
Gendarmerie Nationale
Caserne AUSSEUR
168 Avenue Sainte Marguerite
06000 NICE
Tél. 04.93. 18.42.30
- AUTOMOBILE
Que vous changiez ou non de département, présentez-vous dans le mois qui suit votre déménagement, à la:
SOUS PREFECTURE DE GRASSE
Avenue du Général de Gaulle
06130 GRASSE
ou
SOUS PREFECTURE DE NICE
147 Route de Grenoble 06000 NICE
muni d'une pièce d`identité, d'un certificat de non-gage, d'une pièce justificative de votre nouveau domicile, d'un formulaire de demande de changement d'immatriculation dûment complété (disponible à la préfecture). Le certificat de non-gage est délivré par la Préfecture de Police de votre ancien domicile.
. Si vous n'avez pas changé de département, ce service est gratuit.
. Si vous avez changé de département une nouvelle carte grise et une nouvelle immatriculation vous seront facturés.
- PIECES D'IDENTITE
C'est à la Mairie de NICE que vous devez vous adresser pour obtenir la mise à jour de votre adresse sur vos papiers d'identité.
Munissez-vous, à cet effet, quittance E. D. F, France Télécom ou d'une attestation d'acquisition délivrée par le notaire.
2 - PRISE DE POSSESSION DE VOTRE APPARTEMENT
Sur le plan juridique, la livraison est l'acte par lequel, vous, propriétaire, constatez l'achèvement de vos locaux et en prenez possession.
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Avant qu'intervienne la livraison des locaux qui vous sont destinés, le promoteur (Maître de l'Ouvrage) assisté de l'architecte (Maître d'oeuvre), a suivi et contrôlé l'avancement des travaux, afin de s'assurer que tout a été exécuté conformément aux règles de l'art.
Sur le plan juridique, la livraison marque la prise de possession du bien par le propriétaire qui en devient responsable (nécessité d'être assuré à compter de cette date).
Sur le plan financier, la livraison implique le règlement du solde du prix. La livraison est contradictoire, c'est-à-dire qu'elle doit être prononcée en présence du représentant du Maître de l'Ouvrage et de vous-même.
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON – ETAT DES LIEUX
Lors de la prise de possession, le Maître d'Ouvrage ou son représentant et le représentant de l'Entreprise Générale vous remettrons les clés de votre logement. Vous aurez à effectuer une visite des lieux des locaux que vous avez acquis (appartement, cave, parking), complétée par un PROCES-VERBAL DE LIVRAISON et éventuellement un ETAT DES LIEUX.
Nous vous demandons d'être vigilants au moment de cette visite en ce qui concerne les équipements, tels que lavabo; baignoire, évier, carrelage, moquette, appareils sanitaires, vitres, faïences, papiers peints ; en effet, notre responsabilité ne pourrait être engagée si des dégradations ou vices apparents sur ces équipements nous étaient déclarés postérieurement à l'établissement du PROCES-VERBAL DE LIVRAISON, ces dégradations étant alors présumées dues à un accident lors de l'emménagement ou à une mauvaise utilisation.
Conformément à la loi, vous disposerez d'un mois à dater de la mise à disposition, pour nous signaler d'éventuels VICES APPARENTS qui n'ont pas pu être constatés le jour de la remise des clés.
3 - LES GARANTIES DE VOTRE APPARTEMENT
Garanties commencent â courir à partir de la date de réception des travaux qui est intervenue entre le promoteur et l'entreprise. Ces garanties ne s'additionnent pas dans le temps, mais elles s'appliquent chacune dans un domaine précis.
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- LA GARANTIE DE PARFAIT ACHEVEMENT
Sont garantis par les entrepreneurs, pendant un an à compter de la réception, tous les désordres constatés par le promoteur (Maître d'Ouvrage) dans ce délai, à condition qu'ils ne proviennent pas de l'usage ou de l'usure normale de cet équipement.
- LA GARANTIE DES VICES APPARENTS
Sont garantis, les vices apparents qui auraient été signalés au vendeur dans le mois qui suit la prise de possession par l'acquéreur.
- LA GARANTIE BIENNALE
C'est une garantie de bon fonctionnement. Elle couvre, pendant deux ans, les éléments d'équipement dont le mauvais fonctionnement éventuel ne compromet pas la destination de la construction et qui ne sont pas indissociables, c'est-à-dire que l'on peut enlever, démonter ou remplacer sans détériorer la construction (robinets, volets, etc.).
- LA GARANTIE PHONIQUE
Le vendeur est garant à l'égard du premier occupant de chaque logement des exigences minimales requises en matière d'isolation phonique ; cette garantie expire au bout d'un d`un an après la prise de possession du premier occupant.
- LA GARANTIE DECENNALE
Sont garantis, pendant DIX ANS à compter de la réception, les dommages, même résultant d'un vice de sol, qui:
- compromettent la solidité de I'immeuble et de ses éléments d'équipement indissociables,- affectent l'immeuble dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d’équipement le rendant impropre à sa destination de logement, de cave ou de parking.
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4 - L'ASSURANCE DOMMAGES - OUVRAGE
L'assurance couvre la garantie biennale de bon fonctionnement et la garantie décennale après expiration du délai de garantie de parfait achèvement d'un an, ainsi que la défaillance des entrepreneurs au titre de cette dernière pour la réparation des désordres relevant de la garantie de bon fonctionnement et de la garantie décennale.
En cas de sinistre, nous vous conseillons de contacter immédiatement votre syndic qui est habilité à gérer la police pour votre compte.
5 – LA COPROPRIETE - VOS OBLIGATIONS
Vous allez vivre en copropriété, c'est-à-dire avec des voisins que vous ne connaissez pas. Nous vous invitons à lire soigneusement le règlement de copropriété qui vous a été remis par le notaire, définissant avec précision les droits et les obligations de chacun. Leur stricte observation donnera à votre ensemble immobilier l'aspect et l'ambiance que vous souhaitez trouver et conserver.
Au fur et à mesure que les problèmes se présenteront, ils devront être soumis au Syndic (voir adresse page 2), de préférence par l'intermédiaire du Conseil Syndical élu par vous.
6 - LES ASSURANCES
Le Syndicat des copropriétaires et chacun des copropriétaires seront assurés contre les risques ci-après résumés par une police collective dite "Multirisques".
Les risques couverts pourront être les suivants : > Incendie - explosion,
> Dégâts des eaux,
> Tempêtes, ouragans, cyclones,
> Responsabilité civile à raison des accidents, incendie, explosions, personnel attaché à l'immeuble,
Recours des locataires, recours des voisins et des tiers (en cas d'incendie, explosions, dégâts des eaux).
Ces garanties s'appliquent tant aux parties communes de l'immeuble qu'aux parties privatives.
En ,cas de sinistre sur les parties communes, vous vous adresserez au Syndic, pour que celui-ci fasse la déclaration nécessaire à la Compagnie d'Assurances.
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Mais la police "Multirisques" ne couvre pas les dommages causés au mobilier de chaque copropriétaire ni les risques résultant de la responsabilité civile de celui-ci comme chef de famille.
II vous appartient donc de souscrire vous-même auprès de votre Assureur-conseil une police couvrant ces derniers risques.
Un point important à ne pas oublier : nous vous rappelons que les emplacements de voitures sont exclusivement réservés au stationnement des véhicules et que tout stockage ou rangement dans ces locaux peut, en cas d'incendie, engager gravement votre responsabilité.
7 – EXONRATION DE LA TAXE FONCIERE
SUR LES PROPRIETES BATIES
IMPORTANT
L'exonération partielle de cette taxe foncière est valable deux ans après l'achèvement et est subordonnée à la déclaration auprès du centre des impôts.
Cette déclaration modèle "H2", doit être souscrite dans les 90 jours de la déclaration d'achèvement des travaux pour votre appartement et votre cave, d'une part, et pour chacun de vos emplacements de voitures d'autre part.
Nous adressons directement ce formulaire auprès du :
CENTRE DES IMPÔTS FONCIER DE NICE 1
22 Rue Joseph Cadeï
06972 NICE CEDEX 2
(Tél. : 04.92.09.47.24)
8 – OU NOUS CONTACTER ?
En cas de besoin, vous pouvez prendre contact avec nous :
EIFFAGE
I M M O B I L I E R
7 Rue Soutrane - Garbejaire
Sophia Antipolis
06560 VALBONNE
Votre interlocuteur : Christelle ARON Tél. : 04.92.38.10.20
Fax :04.92.38.95.59
E.Mail : mbarreau@eiffageimmo-azur.fr
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II - EQUIPEMENTS TECHNIQUES
1 - SECURITE
La sécurité de l'immeuble est assurée au niveau des contrôles d'accès par la présence d'un interphone situé dans le sas du hall d'entrée.
L'immeuble est conforme aux règlements de sécurité contre l'incendie du fait de la présence d'une installation de désenfumage des circulations verticales.
2 - INTERPHONE
Votre appartement est équipé d'un combiné fixe placé dans l'entrée de votre appartement. Ce combiné permet de dialoguer avec le rez-de-chaussée et de commander l'ouverture de la seconde porte d'entrée du hall principal du rez-de-chaussée.
3 - BOITE AUX LETTRES
Les boîtes aux lettres sont installées dans le hall principal de votre bâtiment. Les employés de la poste disposent de clé qui leur permettent de déposer dans votre boîte aux lettres des objets qui ne passeraient pas par la fente.
4 - LOCAL POUBELLES
Les locaux poubelles sont situés au rez-de-chaussée.
5 - ASCENSEURS
Chaque cage d'escalier est équipée d'un ascenseur muni d'un système d'alarme renvoyée au service de dépannage permanent.
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III - EQUIPEMENTS PARTICULIERS
1 - LES CLES
Lors de la livraison de votre appartement, vous recevrez :
a) Un jeu de 3 clés permettant l'ouverture de votre porte palière, ainsi que les références permettant de les faire reproduire ; cette clé vous permettra d'ouvrir également la porte de votre hall d'entrée, les portes d'accès aux sous-sols de l'extérieur, la porte d'accès à la place des jeux d'enfants, ainsi que la porte du local poubelle.
b) Un boîtier émetteur pour la manoeuvre de la porte d'accès au parking sous-sol, (bien noter le n° inscrit sur le boîtier en cas de perte ou de vol),
c) Un jeu de 3 clés qui vous permettra d'ouvrir votre cave,
d) Un jeu de 2 clés pour votre boite aux lettres.
2 – INSTALLATION ELECTRIQUE
L'installation électrique de votre appartement est commandée depuis un tableau d'abonné situé dans votre entrée.
Ce tableau est lui-même équipé :
- d'un disjoncteur différentiel 500 mA qui permet de couper l'alimentation électrique de votre appartement,
- de un ou plusieurs disjoncteurs différentiels 30 mA et cela conformément à la nouvelle norme NF C 15-100,
- de disjoncteurs magnéto thermiques pour chaque circuit de prises de courant ou de point d'éclairage (avec symboles). En cas d'interruption de l'alimentation électrique, vous devez donc vérifier si chacun de ces équipements sont bien enclenchés,
Vous pouvez aussi isoler chaque circuit de votre appartement en agissant sur le micro-disjoncteur correspondant au circuit concerné (position basse).
- d'un interrupteur horaire programmable pour le chauffage électrique,
- d'un système de commande du chauffe-eau électrique à 3 positions :
- arrêt (0)
- régime normal
- marche forcée (I)
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Dans la position régime normal, le chauffe-eau réchauffe l'eau la nuit pendant les heures ou l'électricité est la moins chère et vous la restitue dans la journée (si vous avez souscrit un tarif jour/nuit).
Dans la position marche forcée le chauffe eau se met en route immédiatement, le contacteur revient ensuite automatiquement en régime normal la nuit suivante.
Eclairage
Les appartements sont équipés de douilles provisoires en PVC.
Ces douilles doivent être remplacées soit par les lustres ou appliques que vous installerez, soit par une douille définitive supportant un usage régulier.
Si vous installez un appareil d'éclairage dans les salles de bains ou salles d'eau dans le volume de protection n°1 (60 cm autour de la douche ou de la baignoire), n'utilisez que des luminaires de classe II susceptibles de supporter sans danger des projections d'eau occasionnelles.
Prises de courant
Ne jamais utiliser un appareil électrique dans la baignoire ou le receveur de douche ni dans le volume de protection de ces appareils (60 cm autour de l'appareil).
Prises commandées: Elles remplacent un centre lumineux et doivent être utilisées exclusivement avec un appareil d'éclairage.
Prises salle d'eau: Elles sont destinées à l'utilisation d'appareils de classe II dont l'ampérage est inférieur à 16 A.
Chauffe eau: Le chauffe eau est normalement pré réglé en usine. II est toutefois possible d'ajuster le réglage en agissant sur le thermostat situé à côté de la résistance.
Avant toute intervention sur l'installation électrique, couper le disjoncteur en appuyant sur le bouton rouge.
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3- ALIMENTATION EAU
Le robinet d'alimentation en eau de votre appartement est installé dans une gaine technique située sur le palier. Dans cette gaine, une manchette est prévue pour la pose éventuelle d'un compteur d'eau, dans l'hypothèse où la copropriété ne souhaiterait plus calculer les consommations individuelles au prorata des millièmes, comme cela est prévu actuellement.
II est recommandé de fermer le robinet d'alimentation en cas de fuite ou d'absence prolongée.
Toutes les baignoires sont équipées d'une trappe de visite permettant l'accès au siphon.
4 - CHAUFFAGE
Le chauffage est assuré par des convecteurs électriques où vous réglez la température désirée par pièce.
Un programmateur de chauffage est installé dans le tableau de votre appartement. II permet de programmer 1 ou 2 zones (jour - nuit).
Vous pouvez programmer jour après jour les périodes de "chauffe" pendant lesquelles vous être présent dans l'appartement et les périodes de "coupure".
N’oubliez pas de remettre a l'heure votre programmateur en cas de coupure de courant prolongée.
5 - VENTILATION
La ventilation de votre appartement est assurée par une extraction mécanique de l'air installée pour l'ensemble de l'immeuble.
Chaque appartement est équipé :
- Dans les pièces sèches (séjour, -salon, chambre) :
de bouches d'entrée d'air qui peuvent être auto réglables ou hygro réglables selon les besoins thermiques.
- Dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, W,C,) ;
de bouches d'extraction qui peuvent être, selon le cas, auto réglables ou hygro réglables, qui assurent une adaptation automatique des débits d'extraction.
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Les cuisines et certaines salles de bains sont équipées d'une bouche à deux régulateurs, permanent sur le dessus et complémentaire commandé par cordon (voir fiche technique en annexe). L'entrée d'air complémentaire à un rôle d'appoint temporaire en cas de besoin et n'a pas vocation a être ouverte en permanence.
Si vous faites installer une cuisine équipée, vous ne devez, en aucun cas :
- obstruer ou modifier le débit des bouches d'extraction,
- raccorder des hottes aspirantes sur le réseau commun d'extraction mécanique.
IMPORTANT
En aucun cas les être obstruées bouches d'entrées d'air frais ou d'extraction ne doivent être obstruées.
L'obturation des bouches d'entrées d'air provoquerait inévitablement des entrées d'air parasitaire (prises électriques, coffres à volets roulants, plinthes) qui créent des traces de poussière.
Pour permettre un bon fonctionnement de l'installation de ventilation il est recommandé de procéder à un nettoyage périodique des bouches d'extraction selon les indications de la notice d'entretien jointe en annexe.
6 - ISOLATION THERMIQUE
Sur certains murs de votre appartement, des panneaux de doublage ont été mis en place pour assurer l'isolation thermique et garantir votre confort.
L'accrochage d'objets ou meubles sur ces panneaux de doublage est possible en tenant compte des dispositions suivantes :
- les clous ou crochets ne permettent de supporter qu'une charge maximale de 10 kg par point de fixation,
- les chevilles métalliques à expansion peuvent reprendre une charge maximale de 30 kg au cisaillement et cela sous réserve d'un espacement de 40 cm entre chaque chevillage,
- les fixations pour les objets plus lourds doivent impérativement traverser les panneaux de doublage et être réalisées sur les voiles en béton.
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7 - ISOLATION ACOUSTIQUE
Votre logement a bénéficié lors de sa construction de la réglementation en vigueur sur l'isolation acoustique intérieure et extérieure. Un logement bien isolé acoustiquement des bruits de la rue vous rend d'autant plus sensible aux bruits intérieurs à votre résidence, même lorsque celle-ci est réglementairement isolée.
Pour bénéficier du maximum de confort, pensez à observer les principes suivants :
Si vous avez fait installer du parquet, du carrelage ou du marbre sur le sol de vos pièces sèches, n'oubliez pas que l'isolation acoustique de votre immeuble atténue les bruits mais ne peut les supprimer totalement.
Aussi, nous vous recommandons vivement de fixer sous les pieds des chaises, fauteuils et meubles susceptibles d'être couramment déplacés des dômes de silence ou patins de feutre qui suppriment les bruits de frottement et préservent vos sols des rayures.
Evitez si possible les talons hauts sur le carrelage ou le parquet de façon régulière après 22 heures. Ce type de bruit s'entend malgré les chapes isophoniques.
Si vous disposez d'une installation musicale, ne posez pas vos hauts parleurs directement sur le sol mais posez les sur des patins isolants en caoutchouc très efficaces et vendus dans les magasins de bricolage.
D'une façon générale pensez qu'à partir de 20h, il est courtois pour vos voisins, en usage régulier, de modérer le son de vos télévision et hi-fi. C'est obligatoire à partir de 22h.
8 - CENTRE LUMINEUX
Les crochets des centres lumineux permettent de supporter une charge de 10 kg. Prenez soin avant d'accrocher un luminaire de vérifier que celui-ci n'excède pas 10 kg et que le crochet est bien vissé.
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9 – CLOISONS DE DISTRIBUTION
Les cloisons de distribution de votre appartement sont constituées de plaques de plâtre ou de panneaux de type "Placopan". L'accrochage d'objets ou meubles lourds sur ces cloisons doit respecter impérativement les préconisations énoncées au paragraphe 6 pour les charges de 10 kg à 30 kg.
Au-delà, il est conseillé de prévoir plusieurs accrochages espacés d'au moins 30 cm ou d'ajouter des renforts en cloisons.
10 - UTILISATION DES CAVES ET PARKINGS
Nous vous conseillons, à titre conservatoire, de rehausser de 10 cm environ les objets stockés dans votre cave en les posant sur des étagères ou des palettes. De nombreux réseaux (E.U. E.P. et E.V.) sont en effet présents dans ces niveaux de sous-sol qui peuvent être à l'origine de dégâts des eaux.
- IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE PERCER LE MUR PERIPHERIQUE DES CAVES ET DES PARKINGS
- IL EST STRICTEMENT INTERDIT DE PERCER LE SOL AU DERNIER SOUS-SOL DES CAVES ET PARKINGS.
Les garages et les parkings sont exclusivement réservés au remisage des véhicules. Le stockage et les rangements divers sont prohibés. L'accès aux tuyauteries, aux vannes et aux tampons doit être possible à tout moment sans avoir à débarrasser le volume.
11 - SURCHARGES "TERRASSE"
Les terrasses revêtues de dalles sur plots ne peuvent supporter une charge supérieure à 150 kg /M2 (vous reporter au règlement de copropriété).
12 - SOLS ET PLAFONDS DES APPARTEMENTS
Compte tenu des réseaux d'eau et d'électricité qui sont incorporés dans les sols et plafonds, il est recommandé de ne procéder à aucun percement. Pour suspendre vos tringles à rideau vous pouvez cependant percer en plafond mais veillez à ne pas dépasser 2,5 cm de profondeur.
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IV - LES ESPACES VERTS ET LES EXTERIEURS
Pour votre agrément, et conformément aux obligations du permis de construire, une fontaine a été installée sur la place centrale.
Cette fontaine a été réalisée par un artiste de renommé du nom de BEPPO, ce qui rajoute une plus value importante à votre résidence.
S'agissant de la voie centrale, un portail mécanique sera mis en place à chaque extrémité afin d'empêcher l'accès à tous les véhicules, sauf pompiers. Des portillons latéraux permettront une circulation piétonne dans la journée
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