Assemblée Générale 24 février 2003

PORT NICEA

PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

DU LUNDI 24 FEVRIER 2003

Les copropriétaires de l'immeuble «PORT NICEA» se sont réunis en assemblée générale extraordinaire le lundi 24 février 2003 à 17 heures 30, dans la salle de réunion de l'hôtel ASTON GOLDEN TULIP 12, avenue FELIX FAURE, 06000 NICE

PRESENTS OU REPRESENTES :

MMES ET MRS : ABATTI, ALLOIS, AYLING, BARACCO/VASTAPANE, BAUDIN, BAZIN, BIANCHERI, BONDU, BRAMATO, BROGLIO, BROUSSES, CAMPBELL, SCI CECILIA, CAPUSONI & ANTONIOLLI, CARLIN, CART LAMY, CHESI, CHOLEWA, GLOUGH, COLLIERE, COMETTO, SCI CYRAUDE, D'ACCI, DEL BINO, DI CESARE, DI MURO, ELZIERE, ERIKSSON/ABERG, FAVRY, FRIGERI, GABRIELE, GAGLIARDI, SCI GAORS, GIATTI/CAVALLARI, GROSJEAN, GUALANDI, GUATELLI, GUILLIER, HANOT & DERUEL, HARAN P., HARAN P., HARAN P., HEGESIPPE, HOOSE, LAFOND, LAPPE, LE TROQUER, LEVY, LINDGREN, LODI, LUSSO, MAGGIONI, MAGNIANT, MANFREDI, MARAFON, MARCHIO, MARTINEZ, MASIN, MAZZOTTI, MCBRIDE, MICHEL, MILICI, MONDINO, MORETTI, MOTTA, MOUCHE, NETTUNO/AMELOTT, PAGNI, PALAGI, PAPAZIAN C & L, PAQUES, PEDERSEN, PHAM AN, PIACENTINO/POVOLE, PIAZZOLI, PIQUOT, POLLET, SCI PORTA CENT CINQ, SCI PORTA CENT CINQ, RADIGUE, RAINERI, RANCAN, RANCUREL, RAYBAUT, RAYBAUT, RAYBAUT P., RAYBAUT/GUILHE, RIBOT, RICHET, ROBERT, FAMILLE ROERO, RONZANO, ROSSI, ROUGIER, ROVERE, RUIZ, SAGNIERES, SAINT GEORGES, SAUERMANN, SCIALANGA/SALA, SNC RESIDENCE DU PORT, SPINOSI, TAFANI, TALARICO, TAMPON LAJARIETTE, TONON, TUBBS, UBOLDI/CIOFFI, VALERY, VERANI, VIGNERON,

soit 57 310^e /99 756^e.

ABSENTS :

MMES ET MRS : AUGUSTIN, AMIONE/GORCHES, AUVRET, BADAOUI, BALBONI, BARTEL, BARUCCI, BATTEZZATTI, BAZURRO, BENUSIGLIO, BERG/GRIMSRUD, BERGER/FASCETTI, BERGLUND, BERNARD, BERNOCCO, BERTANO, BERTANO, BJASTAD/JOHNSON, BLANZAT, SCI BMOL/BIANCHERI, BOGOGNA, BONFIGLI/DALLOCHI, BONPAIN, BOTTWOOD, BRAMATO, BRENDOLISE/MORI, BULT, BUTT, CADELL, CALIAN, CANNON, CABRINI, CARBONCINI, CATER, CAVAZZOLI, CECCHETTI, CENA-ROSSI/ROSSI, CERONI, CHAIGNEAU, CHAMBON, CHARRIER, CHEVALIER, CLERGET, COLOMBATTO, COLOMBATTO, COOK, CORBELLINI/CRESCINI, DE LUCA, ELIA, ELLARD, FACHINETTI, FERDICO/GRAZIANI, SCI FLORIA, FOLEY, FOSSILE, SARL FUTURES, GABURRI, GAIGN, GARBAGNOLI, GARCIA, GIUNTI, GONELLA, GUARNIERI, GUEDJ, GUFFROY, HANDELAND, SCI INGRO, JACKSON/LESLEY, JOHNSRUD, LABORDE, LAIRD, LANSELLE, LEATHERS, LOZANO, LUPI/DEROSSI, MADERNA, MALMBERG, MANGEN, MANNING, MARIANI C., MARIANI V., MARTINEZ, MARVALDI, MASSONE, MATTO, MC FARLAND, MIRACCA/FONTAVA, MISSAGGIA, MORCHIO, MURATORE, MANCUSO, NASLUND, NIRO, NOON/KIND, OLIVIA J., OLIVIA, OZANNE/VIGNANDO, PAPOTTO, PARAUD, PELISSERO, PELISSERO, RAYBAUT, PETRINI, PIMSLEUR, PINN, PISANI, PACARD, PLUBEAU, QUERCI, RABATEL, RAVIOLO, RIVARA, ROSSI S., ROSSI E., SANTARSIERO, SCOFFIER C., SCOFFIER J-E., SIMPSON/WHITLEY, STEEL, TOMATIS, TORNAIRE, TROTTA A., TROTTA M., VIOTTO, WIGGS, ZAILA D303, ZAUKA D403, ZYLBER,

Soit  42 116^e / 99 756^e.

ELECTION DU BUREAU DE SEANCE

Président de séance                                       Monsieur CAMPOGRANDE

Assesseurs                                                    Monsieur ELZIERE

                                                                     Monsieur RUIZ

Secrétaire                                                     le syndic

Le présent bureau est élu à l'unanimité. II est ici précisé, que l'on entend par «unanimité», l'unanimité des présents ou représentés.

1.      Nomination de nouveaux membres du conseil syndical en complément des membres déjà existants.

Après proposition du président de séance, ce point sera traité après le point n°5. Cette question est adoptée à l'unanimité.

2.      Point sur les travaux :

- Réception

- Réserves

- Lever des réserves

Le syndic explique aux copropriétaires la synchronisation des évènements depuis la 1^ère réception en mars 2002. Des réserves ont été faites et notées sur des procès verbaux, par entrée et pour les extérieurs.

A ce jour, aucune date de levée des réserves n'a été fixée par le promoteur. Ces listes, par entrée, seront disponibles au bureau pour les personnes souhaitant les consulter.

Les copropriétaires qui ne résident pas à NICE peuvent, à titre exceptionnel, demander une copie des réserves qui les intéressent par courrier.

3.      Autorisation à donner au syndic pour ester en justice à l'encontre du promoteur après l'année de parfait achèvement et concernant notamment les non finitions.

Après un large débat et échange, l'assemblée générale mandate le syndic, après avis du conseil syndical, pour ester en justice dans les 90 jours qui suivent la réception du procès verbal par EIFFAGE IMMOBILIER.

L'action sera entamée contre le promoteur EIFFAGE et contre les sociétés intervenantes pour les non-finitions énumérées sur les procès verbaux de réception, pour les charges aggravées par l'intervention encore à ce jour des sociétés mandatées par EIFFAGE IMMOBILIER.

Avant d'entamer toute action, le syndic informera les copropriétaires de l'avancée de cette situation, des dates de levées des réserves qui seront fournies par le promoteur et de l'avis du conseil syndical, le tout, en temps utile, pour permettre aux copropriétaires d'avoir une connaissance plus détaillée de l'action qui sera entamée et de demander, s'ils l'estimeront nécessaire et selon les formes prévues par le règlement de la copropriété, la convocation d'une nouvelle assemblée générale qui puisse éventuellement délibérer autrement.

Cette question est adoptée à l'unanimité.

4.      Décision à prendre pour la mise en place d'une horloge permettant ta gestion d'ouverture et fermeture des 2 portillons d'accès et les portes d'entrée. Présentation des devis joints à la présente.

Ce point n'est plus à traiter, le promoteur ayant fait savoir qu'il prenait en charge la pose de ces horloges, imposées par la mairie dans le cadre du P.O.S. et noté en page 16 du règlement de copropriété.

5.         Décision à prendre pour la mise en place d'émetteurs programmables. Présentation des devis joints à la présente.

Après un large débat, l'assemblée générale demande au syndic de consulter d'autres sociétés et d'étudier la mise en place de cartes magnétiques au lieu des émetteurs.

Au moins deux devis pour chacune des solutions seront présentés au syndical et à la prochaine assemblée générale pour délibération.

Cette question est adoptée à l'unanimité.

1. Nomination de nouveaux membres du conseil syndical complément des membres déjà existants.

Sont nommés par un vote nominatif et à l'unanimité, les membres du conseil syndical :

      Titulaire                                    Suppléant

- Bâtiment A                  Monsieur DI CESARE          Monsieur CHESI

- Bâtiment B                   Monsieur RUIZ                     Monsieur BODIN

- Bâtiment C                  Monsieur MORETTI             Monsieur TAMPON LA JARIETTE

- Bâtiment D                  Monsieur VALERY

- Bâtiment E                   Monsieur RADIGUE             Monsieur MICHEL

- Bâtiment F                   Monsieur ELZIERE               Mademoiselle VIGNERON

6.      Questions diverses ne nécessitant pas le vote de l'assemblée.

Le syndic informe et rappelle :

- Une étude est en cours pour la mise en place d'un gardien,

- Des devis sont demandés pour la réception des chaînes italiennes par satellite,

- Les copropriétaires qui souhaitent poser une porte sur leur box ou fermer leur place de parking doivent prendre rendez-vous avec le syndic,

- Il est autorisé de poser des stop-parks devant les parkings au 1^e` niveau du sous-sol uniquement.

- Les bacs à fleurs doivent être mis à l'intérieur des balcons et ne doivent pas servir de cave (encombrements),

- Les canisses et autres sont interdits sur les balcons,

- II est demandé au syndic de prévoir une accroche pour les motos au sous-sol.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 19 heures 45

Le président                                          L’assesseur                                         L’assesseur

Monsieur CAMPOGRANDE              Monsieur ELZIERE                        Monsieur RUIZ